
Sacré de Birmanie
Chatterie du Saule d'Or

Mentions Légales
Représentant : Marie-Josèphe LETELLIER
Affixe : Chatterie du Saule d'Or
Siret 418 360 582 000 54
Siège social : 52 Rue des Saules, 81400 Carmaux, France.
Le présent site www.chatteriedusauledor.fr est la propriété exclusive de Marie-Josèphe LETELLIER.
L’utilisateur du site www.chatteriedusauledor.fr reconnaît disposer de la compétence, et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’utilisateur reconnaît par ailleurs avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Le traitement des données à caractère personnel présentes dans le site est conforme à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004. Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser au Service de la diffusion de l’information au Marie-Josèphe LETELLIER 52 Rue des Saules 81400 Carmaux France ou par mail : nutrition4pattes@gmail.com.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Marie-Josèphe LETELLIER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du droit des professions libérales.
Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du droit des professions libérales.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction totale ou partielle de la marque, photos et du logo effectuées à partir des éléments du site, ou des documents envoyés par mails à sa clientèle sans l’autorisation expresse de Marie-Josèphe LETELLIER est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Marie-Josèphe LETELLIER.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un mail à l’adresse suivante : nutrition4pattes@gmail.com.
Raison sociale : Marie-Josèphe LETELLIER 52 Rue des Saules 81400 Carmaux France.
Vous pouvez faire une demande d’intégration d’un lien vers votre site sur une page appropriée de notre site Internet.
Les liens seront ajoutés à la discrétion de la chatterie du Saule d'Or en fonction des critères suivants :
-
le contenu devra être considéré comme utile ou intéressant pour nos utilisateurs,
-
le contenu des sites Web ne devra pas entrer en conflit avec la politique de la Chatterie du Saule d'Or
-
les sites devront être accessibles et leur contenu devra être à jour et exact,
-
aucun site en construction ou incomplet ne sera accepté,
-
aucun site offensant ne sera admis,
-
nous fournirons des liens sous forme de texte.
Les demandes de liens à partir d’images seront refusées (sauf cas exceptionnel requérant une nouvelle autorisation expresse écrite),
nous pourrons décider de la description du lien.
Nous examinons régulièrement les liens extérieurs de notre site et nous supprimerons tout lien ne respectant pas les critères ci-dessus.
Les liens extérieurs déchargent la chatterie du Saule d'Or de toutes responsabilités.
Les liens vers d’autres sites ne sont présents qu’à titre informatif et la chatterie du Saule d'Or ne sera pas responsable ou redevable concernant l’accès ou le contenu des sites présentant un lien vers notre site ou accessibles à partir d’un lien sur notre site.
Veuillez noter que les liens seront accordés de préférence aux sites Web dont le contenu est semblable à celui du site la chatterie du Saule d'Or et qu’il se réserve le droit de décliner une nouvelle demande de lien sans préavis.
ÉDITEUR DE LA PUBLICATION : Marie-Josèphe LETELLIER France.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Marie-Josèphe LETELLIER France.
RESPONSABLE DE LA RÉDACTION : Marie-Josèphe LETELLIER France.
Hébergement
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Téléphone : Veuillez cliquer ici.
Mentions relatives à l'utilisation des cookies
Les cookies sont de petits morceaux de données stockés sur le navigateur d'un visiteur du site. Votre site Wix utilise des cookies pour des raisons importantes, telles que :
-
Offrir une expérience agréable à vos visiteurs et clients
-
Identifier les membres de votre site (les utilisateurs qui se sont inscrits sur votre site)
-
Surveiller et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de la plateforme Wix
-
Garantir que notre plateforme est sécurisée et que son utilisation est sans danger.
Propriété intellectuelle
Le site www.chatteriedusauledor.fr et ses contenus sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L112-2 et suivants et L341-1 du code de la propriété intellectuelle du droit des professions agricoles.
Toute reproduction, représentation, plagiat, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Marie-Josèphe LETELLIER et des éventuels auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Lorsque les œuvres de l’esprit appartiennent au domaine privé, les mentions du titre de l’œuvre, du nom de son auteur et de son lieu de conservation/dépôt devront être respectées et associées à l’œuvre.